Dans cette vidéo, nous allons voir comment paramétrer les contentieux. La première action à faire est de paramétrer la classe. Donc pour faire cela, nous allons dans le menu « Vues / Classes / Eléments. J’ai déjà une vue juridique dans laquelle j’ai déjà ma classe contentieux et au niveau de la classe contentieux, j’ai créé parmi les éléments de cette classe l’élément contentieux.
Cet élément contentieux, il va falloir le paramétrer pour indiquer à DIR’AJ quels sont les types de contentieux que nous allons traiter au niveau de la classe Contentieux administratif. Dans mon cas, j’ai choisi « administratif » et « amiable » uniquement, sachant que je peux gérer les contentieux administratif, judiciaire, spécialisé, fiscal et amiable.

Je présente cet élément sous la forme d’un « Formulaire » pour présenter directement les différents champs constituant un contentieux. Nous avons la possibilité de gérer des précontentieux, c’est à dire d’utilisare la même fiche que la fiche « contentieux », mais avec des champs en moins, comme le tribunal par exemple. On a la possibilité d’afficher les blocs prévisions pour gérer tout ce qui est provision sur les contentieux ainsi que le bloc de décision. Dans mon cas pour les contentieux administratifs, je gère bien les types administratif et amiable.

La deuxième chose à paramétrer, sont les listes de valeurs. Par le menu « Paramètres / Listes de valeurs », dans la vue « Juridique » dans laquelle j’ai créé la classe « Contentieux administratif », les différentes listes de valeurs propres à tous les dossiers ainsi que les listes propres à l’élément contentieux. Elles sont au nombre de cinq : catégories de litige, degré de juridiction, position d’établissement, procédures et risques juridiques. La plupart des listes sont relativement simples, comme les listes « Catégories de litige », « Degré de juridiction » et « Position de l’établissement ». Par compte, nous avons deux listes qui sont un peu plus à paramétrer, comme les « Procédures » pour créer autant de procédures que l’on veut. Mais étant donné que notre contentieux va gérer à la fois des contentieux administratif et des contentieux amiable, on va donc pouvoir retrouver des procédures qui ne sont que des procédures administratives et que des procédures amiable. Par exemple le « Recours de plein contentieux » va être paramétré avrec son nom, les autres informations qui sont valables pour l’ensemble des listes sont optionnelles, mais en revanche, je vais bien l’associé à administratif.
En revanche « Transaction » je vais l’associer à « amiable ».

La deuxième liste de valeur qui peut être importante à paramétrer, est la liste « Risques juridiques ». Là, ce sont des valeurs que demande la Cour régionale des comptes, auxquelles on va pouvoir associer des pourcentages. C’est à dire que dans mon cas, j’ai créé fort, myen et faible. Pour fort, j’ai indiqué la valeur rouge ainsi que le ratio de 100% .
J’ai mis 50% pour moyen et pour faible 1%.

Une fois que cela est fait, on peut aller voir un contentieux administratif. Je retrouve l’ensemble des listes de valeurs, donc contentieux : administratif et amiable, la position de l’établissement, le degré de juridiction, la catégorie de litige. Donc ces trois liste sont relativement simples et puis la liste procédure.
Je choisi contentieux administratif et dans la liste « Procédure » je vais avoir toutes les valeurs qui ont été paramétrées sur contentieux administratif. Si maintenant je choisi amiable. Je vais avoir au niveau de procédure uniquement les valeurs « Transaction » et « Protocole d’accord ».
En contentieux administratif, on va gérer en plus le numéro Sagace et le numéro Télérecours.

Pour la partie prévisionnel et création des provisions. On va pouvoirr indiquer le montant de la requête. Et quand on indique le risque « fort » avec un sens attendu « Perdu », automatiquement, DIR’AJ calcule une provision par rapport au risque maximum qui a été indiqué par le juriste, soit à 100%. Si je choisis « moyen » automatiquement un calcul à 50% sera fait et faible, dans mon cas, à 1%.

Voilà comment paramétrer correctement un contentieux.